Conseil municipal du 2024-02-22

Le Pertre 22 février 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D34- ARLEANE modification du REGLEMENT - D33-CONVENTION SERVICE VOIRIE VITRE CO AVENANT1 - D32-CONVENTION SERVICE ADS VITRE CO AVENANT1 - D35- PROPOSITION DESIGNATION CCID - D29-LOTISSEMENT TOUCHE GODET Mise en vente de l'ensemble des lots - D28-Acquisition ABRI BUS LE LATTAY demande subvention VITRE COMMUNAUTE - D30-LOTISSEMENT de la FOUCHERIE Mise en vente de l'ensemble des lots - D31-DECLASSEMENT VOIE PUBLIQUE CESSION A UN PARTICULIER M. LESNE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
292024

D29 — LOTISSEMENT TOUCHE GODET Mise en vente de l'ensemble des lots

302024

D30 — LOTISSEMENT de la FOUCHERIE Mise en vente de l'ensemble des lots

312024

D31 — DECLASSEMENT VOIE PUBLIQUE CESSION A UN PARTICULIER M. LESNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
322024

D32 — CONVENTION SERVICE ADS VITRE CO AVENANT1

332024

D33 — CONVENTION SERVICE VOIRIE VITRE CO AVENANT1

📄 Autres decisions 2 délibérations
342024

D34 — ARLEANE modification du REGLEMENT

352024

D35 — PROPOSITION DESIGNATION CCID

💶 Finances & Budget 1 délibération
282024

D28 — Acquisition ABRI BUS LE LATTAY demande subvention VITRE COMMUNAUTE

WEB megalis:2024:13341:2024-02-22
Ouvrir →

📬 Suivre Le Pertre

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.