30 mars 2017
19
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
GPSEA / Médiathèque / Modification du tableau des emplois : suppression des emplois transférés
Travaux de mise en souterrain des réseaux de distribution publique dénergie électrique, de télécommunication et déclairage public de lavenue du Parc de La Lande Demande de subvention au titre de
Rémunération de lagent d'accueil et d'animation intervenant au Château des Tourelles dans le cadre des activités culturelles
Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/Ecole élémentaire Marbeau Année scolaire 2016/2017 Subvention complémentaire
GPSEA / Médiathèque / Convention financière
GPSEA / Médiathèque / Convention de services partagés
Vidéo verbalisation : modalités de mise en oeuvre
Fixation du montant de la prime annuelle 2017
Fixation du taux des taxes foncières et dhabitation - Année 2017
Subvention à l'association "Médaillés Militaires" - Année 2017
Exploitation du marché — Actualisation des tarifs et de la redevance applicable au 1er avril 2017
Saisine du Syndicat dAction Foncière du Val-de-Marne (SAF94) pour l'acquisition d'un bien, sis 38 avenue du Tramway et 7 avenue Georges Foureau (lot 4)
Saisine du Syndicat dAction Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) pour l'acquisition d'un bien sis 34 avenue du Tramway, parcelle cadastrée AC284
Saisine du Syndicat dAction Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) pour la résiliation amiable du bail commercial de la SASU Boucherie HCV, locaux sis 34 avenue du Tramway, parcelle cadastrée AC284
GPSEA / Médiathèque / Convention de gestion transitoire des services nécessaires à l'exercice de la compétence relative à la construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements cultur
Acquisition et classement de lallée de Chanteprune dans le domaine public communal
GPSEA / Médiathèque / convention pour la mise à disposition d'un agent du cadre d'emplois des adjoints administratifs
GPSEA / Médiathèque / Charte de coopération relative à l'exercice des compétences en matière de culture et de sport
Consultations électorales des 23 avril, 7 mai, 11 et 18 juin 2017 : Fixation du montant de lindemnité forfaitaire pour élections
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