CM

30 juin 2017

Le Plessis-Trévise 20 délibérations

20

délibérations

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Social & Santé

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Délibérations (20)

Autres decisions 4 délibérations
2017

Adhésion au Syndicat Mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole

2017

Extension du dispositif de vidéoprotection

2017

Protocole daccord transactionnel / Société René Dupuis

2017

Avis concernant lannulation des cahiers des charges du lotissement Julien sis avenue Gonzalve et avenue Chéret

Finances & Budget 4 délibérations
2017

Compte de gestion – Exercice 2016

2017

Compte administratif – Exercice 2016

2017

Affectation du résultat de l'exercice 2016

2017

Budget supplémentaire — Exercice 2017

Social & Santé 3 délibérations
2017

Création d'un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

2017

D'otation de Solidarité Urbaine et de C'ohésion Sociale – rapport d’utilisation 2016

2017

Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France – rapport d’utilisation 2016

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2017

Restauration scolaire et municipale — participation des familles et du personnel communal - année scolaire 2017/2018

2017

Accueils périscolaires — participation des familles - année scolaire 2017/2018

2017

Centres de loisirs — participation des familles - année scolaire 2017/2018

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2017

Propriété sise 63 avenue de Gaulle, parcelle AE 642 : autorisations d'urbanisme au profit du Département du Val de Marne,

2017

Cession d'un bien sis 3 avenue Gonzalve cadastré AH 161 d'une superficie de 995 m² à la société "LINKCITY Ile-de-France" : modification de la délibération 2016-18 du 31 mars 2016

Environnement 2 délibérations
2017

Cession d'un terrain à bâtir s'is, 35 B avenue Marbeau

2017

Modification du tableau des emplois

Administration 1 délibération
2017

Élections sénatoriales du 24 septembre 2017 : élection des suppléants des délégués de droit du Conseil Municipal,

Ressources humaines 1 délibération
2017

Consultations électorales des 11 et 18 juin 2017: rémunération des agents assurant la mise sous pli de la propagande

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