30 juin 2017
20
délibérations
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Adhésion au Syndicat Mixte Autolib et Vélib Métropole
Extension du dispositif de vidéoprotection
Protocole daccord transactionnel / Société René Dupuis
Avis concernant lannulation des cahiers des charges du lotissement Julien sis avenue Gonzalve et avenue Chéret
Compte de gestion Exercice 2016
Compte administratif Exercice 2016
Affectation du résultat de l'exercice 2016
Budget supplémentaire — Exercice 2017
Création d'un conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
D'otation de Solidarité Urbaine et de C'ohésion Sociale rapport dutilisation 2016
Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France rapport dutilisation 2016
Restauration scolaire et municipale — participation des familles et du personnel communal - année scolaire 2017/2018
Accueils périscolaires — participation des familles - année scolaire 2017/2018
Centres de loisirs — participation des familles - année scolaire 2017/2018
Propriété sise 63 avenue de Gaulle, parcelle AE 642 : autorisations d'urbanisme au profit du Département du Val de Marne,
Cession d'un bien sis 3 avenue Gonzalve cadastré AH 161 d'une superficie de 995 m² à la société "LINKCITY Ile-de-France" : modification de la délibération 2016-18 du 31 mars 2016
Cession d'un terrain à bâtir s'is, 35 B avenue Marbeau
Modification du tableau des emplois
Élections sénatoriales du 24 septembre 2017 : élection des suppléants des délégués de droit du Conseil Municipal,
Consultations électorales des 11 et 18 juin 2017: rémunération des agents assurant la mise sous pli de la propagande
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