CM

9 avril 2018

Le Plessis-Trévise 7 délibérations

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 2 délibérations
2018

Fixation du taux des taxes foncières et dhabitation - Année 2018

2018

Exploitation du marché — Actualisation des tarifs et de la redevance applicable à compter du 16 avril 2018

Autres decisions 2 délibérations
2018

Convention d'occupation du d'omaine public à titre précaire et révocable/Société UCP

2018

Fixation du montant de la prime annuelle

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2018

Garantie demprunt au profit de la société PLURIAL NOVILIA pour la construction de 22 logements sis 25 et 27 avenue du Général Leclerc

Sport 1 délibération
2018

Mise en accessibilité de l'espace omnisports Philippe de Dieuleveult, du centre de loisirs Jules Verne et de l'école de musique César Frank - Demande de Subvention au titre de la dotation d'équipement

Transport & Mobilité 1 délibération
2018

Mise en accessibilité des trottoirs et circulations de lavenue du Parc de la Lande/Refection de la chaussée - Demande de subvention au titre du Fonds de soutien à linvestissement public local

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