9 avril 2018
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Le Plessis-Trévise ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Le Plessis-Trévise pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Le Plessis-Trévise — 9 €/moisDélibérations (7)
Fixation du taux des taxes foncières et dhabitation - Année 2018
Exploitation du marché — Actualisation des tarifs et de la redevance applicable à compter du 16 avril 2018
Convention d'occupation du d'omaine public à titre précaire et révocable/Société UCP
Fixation du montant de la prime annuelle
Garantie demprunt au profit de la société PLURIAL NOVILIA pour la construction de 22 logements sis 25 et 27 avenue du Général Leclerc
Mise en accessibilité de l'espace omnisports Philippe de Dieuleveult, du centre de loisirs Jules Verne et de l'école de musique César Frank - Demande de Subvention au titre de la dotation déquipement
Mise en accessibilité des trottoirs et circulations de lavenue du Parc de la Lande/Refection de la chaussée - Demande de subvention au titre du Fonds de soutien à linvestissement public local
📬 Suivre Le Plessis-Trévise
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.