CM

22 janvier 2018

Le Plessis-Trévise 6 délibérations

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décision modificative n°2 - Exercice 2017 - Subvention exceptionnelle à l'Association pour le Développement Agricole et Rural du Sud Basse Terre (ADARSUB) - Cession de la parcelle sise 63 avenue du Général de Gaulle, cadastrée AE 642 au Département du Val-de-Marne pour la réal - Convention de mise à disposition des installations sportives municipales à titre onéreux avec le Football Club des Lusit - Convention d'occupation domaniale de répéteurs sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages communaux/SFDE-Véo - Modification du tableau des emplois : création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services des Communes de
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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2018

Décision modificative n°2 — Exercice 2017

2018

Subvention exceptionnelle à l'Association pour le Développement Agricole et Rural du Sud Basse Terre (ADARSUB)

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

Convention d'occupation d'omaniale de répéteurs s'ur l'es s'upports d'éclairage public et d'ivers ouvrages c'ommunaux/SFDE-Véolia Eau

2018

Modification du tabl'eau des emplois : création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services des Communes de 20 000 à 40 000 habitants

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2018

Cession de la parcelle s'ise 63 avenue du Général de Gaulle, cadastrée AE 642 au Département du Val-de-Marne pour la réalisation d'une crèche

⚽ Sport 1 délibération
2018

C'onvention de mise à d'isposition d'es installations sportives municipales à titre onéreux avec le Football Club d'es L'usitanos S'aint-Maur - S'aison 2017/2018

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