15 octobre 2018
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
GPSEA — Charte de gouvernance relative à l'exercice de la compétence aménagement de l'espace
GPSEA / Aménagement de l'espace / Convention de services partagés
GPSEA / Entretien et nettoiement des voiries territoriales / Convention de services partagés
Garantie demprunt au profit de la société PLURIAL NOVILIA pour la construction de 44 logements locatifs 51 avenue de Coeuilly
Garantie demprunt complémentaire au profit de la société PLURIAL NOVILIA pour la construction de 27 logements SIS 2 à 6 avenue Jean Charcot et 9 à 13 avenue du Général de Gaulle
Cession d'un véhicule
MGP / Avis relatif au projet de plan métropolitain de lhabitat et de lhébergement
Prévention des risques professionnels / Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-De-France pour la mise en place d'une mission dinspection et de
Salon des métiers dart 2019 / Approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place
Indemnité de conseil au receveur municipal - Année 2018
Modification du règlement intérieur du cimetière communal
Recensement de la population 2019 : Rémunération des agents recenseurs
Modification du tableau des emplois
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