Conseil municipal du 2018-10-15
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
GPSEA — Charte de gouvernance relative à l'exercice de la compétence aménagement de l'espace
GPSEA / Aménagement de l'espace / Convention de services partagés
GPSEA / Entretien et nettoiement des voiries territoriales / Convention de services partagés
Garantie d'emprunt au profit de la société PLURIAL NOVILIA pour la construction de 44 logements locatifs 51 avenue de Coeuilly
Garantie d'emprunt complémentaire au profit de la société PLURIAL NOVILIA pour la construction de 27 logements SIS 2 à 6 avenue Jean Charcot et 9 à 13 avenue du Général de Gaulle
Cession d'un véhicule
Salon des métiers d'art 2019 / Approbation des modalités d'organisation et fixation des droits de place
Modification du règlement intérieur du cimetière communal
Indemnité de conseil au receveur municipal - Année 2018
MGP / Avis relatif au projet de plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement
Prévention des risques professionnels / Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-De-France pour la mise en place d'une mission d'inspection et de
Recensement de la population 2019 : Rémunération des agents recenseurs
Modification du tableau des emplois
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