CM

26 novembre 2018

Le Plessis-Trévise 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

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Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Approbation de la convocation en urgence d'un conseiller municipal - Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale d'Evaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métr - Affectation du résultat de l'exercice 2017 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget supplémentaire - Exercice 2018 - Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2019 - Prix de location des salles municipales et des chambres d'hôtes de l'Espace Omnisports Philippe de Dieuleveult - Année 2 - Avenant n°9 à la convention de mise à disposition des installations sportives avec l'association "Aqua Club Plesséen" fi - Avis de la commune sur le projet de vente de 52 logements sis 93 à 99 avenue du Général de Gaulle, par la Société Immobi
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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2018

Approbation de la convocation en urgence d'un conseiller municipal

2018

Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale dEvaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres

2018

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2018

Affectation du résultat de l'exercice 2017

2018

Budget supplémentaire — Exercice 2018

2018

D'ébat d'orientations budgétaires — Exercice 2019

Sport 2 délibérations
2018

Prix de location des salles municipales et des chambres dhôtes de lEspace Omnisports Philippe de Dieuleveult - Année 2019

2018

Avenant n°9 à la convention de mise à disposition des installations sportives avec l'association "Aqua Club Plesséen" fixant le montant de la redevance 2018/2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2018

Avis de la commune sur le projet de vente de 52 logements sis 93 à 99 avenue du Général de Gaulle, par la Société Immobilière 3F

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