6 février 2020
9
délibérations
2
Transport & Mobilité
2
Ressources humaines
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Travaux de création et dadaptation des quais bus à la réception des bus articulés et leur mise aux normes PMR sur la place de Verdun - Demande de subvention au titre des aménagements de voirie en fav
Garantie demprunt au profit de la société Immobilière 3F pour la construction de 35 logements sis 9 à 17 avenue du Tramway
Convention avec l'établissement public territorial GPSEA pour la mise à disposition d'un agent relevant du c'adre d'emplois des ingénieurs en chef
Consultations électorales des 15 et 22 mars 2020 : rémunération des agents assurant la mise sous pli de la propagande
Convention avec le Syndicat Mixte d'Alimentation en eau potable de l'Ouest Briard dans le c'adre de la Défense Extérieure C'ontre l'Incendie
Garantie demprunt au profit de la communauté EMMAÜS du Plessis-Trévise
Vidéo verbalisation : extension du dispositif
Modification du tableau des emplois
Consultations électorales des 15 et 22 mars 2020: fixation du montant de lindemnité forfaitaire pour élections
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