Conseil municipal du 2019-12-19

Le Plessis-Trévise 19 décembre 2019 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Vie associative

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Subventions aux associations locales - Année 2020 - Convention avec l'association "A.J.E"- Année 2020 - Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T."- Année 2020 - Convention avec l'association "O.M.S."- Année 2020 - Convention avec l'association "R.A.P."- Année 2020 - Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre"- Année 2020 - Convention avec l' association "Amicale du personnel communal"- Année 2020 - Subvention au CCAS - Année 2020 - Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/ Ecole élémentaire Marbeau - Année - Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/ Ecole élémentaire Monnet/Moulin- - Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/ Ecole élémentaire du Val Roger - - Budget primitif - Année 2020 - Décision modificative n° 2 - Avenant n°1 à la convention d'étude et d'action foncières entre le Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) e - Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle AE 668 et cession des parcelles sis 206 à 208 avenue de la Ma - Modification du règlement intérieur du cimetière communal - Détermination des conditions de cession de photographies issues de la photothèque de la ville du Plessis-Trévise

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Délibérations (17)

🤝 Vie associative 5 délibérations
2019

Convention avec l'association "A.J.E"- Année 2020

2019

Convention avec l'association "A.P.P.E.P.T."- Année 2020

2019

Convention avec l'association "O.M.S."- Année 2020

2019

Convention avec l'association "R.A.P."- Année 2020

2019

Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre"- Année 2020

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Subventions aux associations locales - Année 2020

2019

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/ Ecole élémentaire Monnet/Moulin- Année scolaire 2019/2020

2019

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/ Ecole élémentaire du Val Roger - Année scolaire 2019/2020

2019

Budget primitif - Année 2020

🌱 Environnement 2 délibérations
2019

Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours/ Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaire 2019/2020

2019

Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle AE 668 et cession des parcelles sis 206 à 208 avenue de la Maréchale pour vente à la société ANTIN RESIDENCES

📄 Autres decisions 2 délibérations
2019

Décision modificative n° 2

2019

Modification du règlement intérieur du cimetière communal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

Convention avec l' association "Amicale du personnel communal"- Année 2020

❤️ Social & Santé 1 délibération
2019

Subvention au CCAS - Année 2020

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2019

Avenant n°1 à la convention d'étude et d'action foncières entre le Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) et la commune du Plessis-Trévise pour le périmètre "Bony-Tramway D" et prorogatio

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Détermination des conditions de cession de photographies issues de la photothèque de la ville du Plessis-Trévise

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