18 octobre 2004
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Avenants au Marché de travaux de la crèche et modification de l'Autorisation de Programme et du Crédit de Paiement
Avenant n° 2 au lot n°2 (téléphonie fixe - abonnement des communications sortantes pour destination locale, voisinage, nationale, internationale et mobile, à l'exception des services teletel, audiotel, minitel, numéros spéciaux, autres) du marché afférent à la fourniture d'un service de téléphonie publique et de liaisons permanentes de télécommunications - transfert du marché attribué à 9 telecom entreprise à neuf telecom
Adhésion à l'association de préfiguration de la communauté d'agglomération (+ inscription au BS)
Vœu concernant l'Accord Général sur le Commerce des Services
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