CM

15 février 2007

Le Pré-Saint-Gervais 11 délibérations

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2007

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif aux travaux d'aménagement de l'extension et aux travaux de restructuration de la cuisine existante de l'école maternelle N. Mandela Relance des lots 4, 10 et 11

2007

Avenant n°1 au marché de mission de maîtrise d'œuvre relative à l'aménagement de l'extension de l'école maternelle Nelson Mandela dans le cadre de l'acquisition d'une coque en VEFA

2007

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché relatif aux travaux d'installation des services sociaux municipaux au 1-3 rue Emile Augier au Pré Saint-Gervais

2007

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux d'extension de la piscine de la ville du Pré Saint-Gervais : hall d'accueil et locaux pour le personnel

Finances & Budget 2 délibérations
2007

Débat d'orientation budgétaire 2007

2007

Tarification des sorties culturelles

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2007

Autorisation donnée au Maire de consentir aux opérateurs de l'îlot 3 de la ZAC Deltéral, le dépôt de leurs permis de construire sur la parcelle référencée G n°149

2007

Autorisation consentie à l'association AVEC pour le dépôt d'un permis de construire sur une parcelle cadastrée D 96

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2007

Création d'un poste à temps non complet pour le cimetière

Ressources humaines 1 délibération
2007

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux

Environnement 1 délibération
2007

Adhésion à l'association "une eau pour tous - objectif 2010"

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