6 octobre 2008
9
délibérations
4
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DOMAINE PUBLIC / Convention de co — maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de mise en accessibilité du point d'arrêt de la ligne de bus 330 situé rue Garibaldi
DOMAINE PUBLIC / Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport du gaz
DOMAINE PUBLIC / Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec l'association « Le pouce vert » la convention de mise à disposition à titre précaire et gracieux d'un terrain pour la gestion d'un jardin collectif
DOMAINE PUBLIC / Bilan des cessions et acquisitions foncières 2007
PERSONNEL / Modalités d'organisation des astreintes assurées par les agents de la ville
VOEU sur la mise en place du Service d'Accueil Minimum
FINANCES / Modification des tarifs de location des terrains de tennis
FINANCES / Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2009
PERSONNEL / Modification du Tableau des effectifs et création d'emploi
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