8 mars 2010

Acquisition d'une partie de la parcelle C 101/47 rue DANTON

Suppression ZAC Babylone Ilot VI

Lancement de la démarche de l'agenda 21

Accord — cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents du Pré Saint-Gervais (remise en concurrence des lots n° 1, 4, 5, 6 et 7)

Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d'entretien de la voirie

Rapport d'activité DSP des Marchés Publics d'Approvisionnement 2008

Subvention aux sinistrés du séisme à Haïti

Débat d'orientation budgétaire

Avances de 4/12ème versées aux associations dans l'attente du vote du budget primitif

Convention relative à la prise en charge par la Ville des dépenses afférentes aux compétences transférées à la Communauté d'Agglomération EST ENSEMBLE

Convention de participation de l'Etat au titre de la réquisition du gymnase Severine

Création d'un comité consultatif sur le développement durable

Rapport 2008 sur le prix et la qualité de service public de l'eau et de l'assainissement

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics sur la collecte et le traitement des déchets et rapports d'activité du SYCTOM et SITOM 2008

Rapport d'activité du SIGEIF 2008

Rapport d'activité 2008 du SIPPEREC

Centenaire de la Journée Internationale de la Femme

Election des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées

Approbation des conventions entre la Ville et le PLIE Mode d'Emploi relatives à l'octroi d'une subvention du fonds social européen au titre des années 2008 et 2009

Subvention de la CAF pour le financement des projets du fonds d'accompagnement du contrat Enfance Jeunesse