Conseil municipal du 2024-12-09

Le Rheu 9 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Ecole de musique de la Flume - Versement d'un acompte sur dotation 2025 - Régularisations comptables sur le compte 2033 "Frais d'insertion" - Budget principal - Liquidation de nouvelles dépenses d'investissement durant la période précédant l'adoption du budget p - Créations - suppressions de postes - Régime indemnitaire - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISDE) pour la filière police - Association Cabestan - Versement de la provision - Association Smile - Versement de la provision - Budget primitif - Acomptes sur subvention - Conseil citoyen pour l'urbanisme - Approbation de création et des modalités de fonctionnement - Plan local d'urbanisme intercommunal - Avis de la commune sur la modification n°2 - Création d'un parc urbain au quartier des Landes d'Apigné -Approbation de l'avant-projet définitif - Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation de l'avant-projet définitif - Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable 2023 - Rapport de la chambre régionale des comptes sur l'activité de Rennes Métropole

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024103

Budget primitif — Acomptes sur subvention

2024104

Association Smile — Versement de la provision

2024105

Association Cabestan — Versement de la provision

2024108

Budget principal — Liquidation de nouvelles dépenses d'investissement durant la période précédant l'adoption du budget primitif 2025

2024109

Régularisations comptables sur le compte 2033 "Frais d'insertion"

2024110

Ecole de musique de la Flume — Versement d'un acompte sur dotation 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024099

Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation de l'avant-projet définitif

2024100

Création d'un parc urbain au quartier des Landes d'Apigné -Approbation de l'avant-projet définitif

2024101

Plan local d'urbanisme intercommunal — Avis de la commune sur la modification n°2

2024102

Conseil citoyen pour l'urbanisme — Approbation de création et des modalités de fonctionnement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024106

Régime indemnitaire — Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISDE) pour la filière police

2024107

Créations — suppressions de postes

📄 Autres decisions 1 délibération
2024097

Rapport de la chambre régionale des comptes sur l'activité de Rennes Métropole

🌱 Environnement 1 délibération
2024098

Rennes Métropole — Rapport d'activités et de développement durable 2023

WEB megalis:2024:13364:2024-12-09
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