9 décembre 2024
14
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget primitif — Acomptes sur subvention
Association Smile — Versement de la provision
Association Cabestan — Versement de la provision
Budget principal — Liquidation de nouvelles dépenses d'investissement durant la période précédant ladoption du budget primitif 2025
Régularisations comptables sur le compte 2033 "Frais d'insertion"
Ecole de musique de la Flume — Versement d'un acompte sur dotation 2025
Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation de lavant-projet définitif
Création d'un parc urbain au quartier des L'andes d'Apigné -Approbation de l'avant-projet d'éfinitif
Plan local d'urbanisme intercommunal — Avis de la commune sur la modification n°2
Conseil c'itoyen pour l'urbanisme — Approbation de création et des modalités de fonctionnement
Régime indemnitaire — Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISDE) pour la filière police
Créations — suppressions de postes
Rapport de la chambre régionale des comptes sur lactivité de Rennes Métropole
Rennes Métropole — Rapport d'activités et de développement durable 2023
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