21 octobre 2024
16
délibérations
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Admissions en non — valeurs - Créances éteintes
Admissions en non — valeurs - Créances irrécouvrables
Budget principal — Décision Modificative n°1
Bourses sportives — Révision des critères dattribution
Association Essaime et Butine — Subvention de création
Adhésion au dispositif dachats centralisés REGATE de Rennes Métropole
Réseau de chaleur — Désaffectation et déclassement de parcelles pour la construction d'une chaufferie biomasse
Réseau de chaleur — Cession de parcelles à Rennes Métropole - Avenue de la Bouvardière
ZAC de la Trémelière — Approbation du protocole portant cessation de la concession d'aménagement
ZAC de la Trémelière — Approbation de la nouvelle concession d'aménagement
Convention de partenariat avec la Ville de LHermitage - Production et livraison de repas du 30 décembre 2024 au 03 janvier 2025
Convention de partenariat avec la Ville de LHermitage - Production et livraison de repas du 30 décembre 2024 au 03 janvier 2025
Zone à faibles émissions — mobilité (FEZ-M) de Rennes Métropole - Avis de la commune
Désignation des représentants de la commune au sein du CLECT
Centre Intercommunal dAction Social à lOuest de Rennes - Rapport d'activité 2023
Autorisation à recourir à un service civique dans le cadre de la mise en place d'un Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité
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