Conseil municipal du 2024-05-27

Le Rheu 27 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Créations - suppressions de postes - D-Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes - Renouvellement d'adhésion au Conseil en Energie Partagé po - Convention tritpartite de rétrocession des espaces communs dans le cadre d'un projet de construction de logements du pro - Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des opérations funéraires - Délégations accordées à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au tit - Régularisations comptables sur les comptes 21578 "Autre matériel technique" - Association "Essaime et Butine" - Demande de subvention de création - Résultat des démarches engagées dans le cadre de l'adhésion au réseau Villes amis des ainés - Convention d'adhésion à l'Agence Nationale des Chèques-Vacances - D-Equipement multifonctions à vocation culturelles, festive et citoyenne - Lancement d'une procédure de concours restrei - Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires - Election d'un nouveau délégué de la commune au syndicat de l'école de musique intercommunale de la Flume

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Délibérations (12)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024040

Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des opérations funéraires

2024041

Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

2024042

Délégations accordées à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au titre du 1er trimestre 2024

2024050

Créations — suppressions de postes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024038

D — Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes - Renouvellement d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026

2024039

Convention tritpartite de rétrocession des espaces communs dans le cadre d'un projet de construction de logements du promoteur Nexity

2024044

D — Equipement multifonctions à vocation culturelles, festive et citoyenne - Lancement d'une procédure de concours restreint de maitrise d'oeuvre

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024043

Régularisations comptables sur les comptes 21578 "Autre matériel technique"

2024046

Association "Essaime et Butine" — Demande de subvention de création

2024049

Convention d'adhésion à l'Agence Nationale des Chèques-Vacances

🌱 Environnement 1 délibération
2024045

Election d'un nouveau délégué de la commune au syndicat de l'école de musique intercommunale de la Flume

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024048

Résultat des démarches engagées dans le cadre de l'adhésion au réseau Villes amis des ainés

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