CM

27 mai 2024

Le Rheu 12 délibérations

12

délibérations

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Ressources humaines 4 délibérations

Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des opérations funéraires

Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires

Délégations accordées à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au titre du 1er trimestre 2024

Créations — suppressions de postes

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

D — Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes - Renouvellement d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026

Convention tritpartite de rétrocession des espaces c'ommuns dans le c'adre d'un projet de construction de logements du promoteur N'exity

D — Equipement multifonctions à vocation c'ulturelles, festive et c'itoyenne - L'ancement d'une procédure de c'oncours restreint de maitrise d'oeuvre

Finances & Budget 3 délibérations

Régularisations comptables sur les comptes 21578 "Autre matériel technique"

Association "Essaime et Butine" — Demande de subvention de création

Convention d'adhésion à l'Agence N'ationale des Chèques-Vacances

Environnement 1 délibération

Election d'un nouveau délégué de la commune au syndicat de l'école de musique intercommunale de la Flume

Culture & Patrimoine 1 délibération

Résultat des démarches engagées dans le cadre de ladhésion au réseau Villes amis des ainés

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