Conseil municipal du 2024-03-25

Le Rheu 25 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

10

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Détermination des ratios promu-promouvables pour les avancements de grade 2024 - Actualisation du RIFSEEP - Budget principal de la commune - Approbation du Budget primitif 2024 - Conseil des Jeunes - Approbation des modalités électorales et de fonctionnement - Association Agora - Modalités de calcul de la subvention - Subventions aux associations pour 2024 - Fiscalité directe locale - Vote des taux d'imposition 2024 - Budget principal - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "ZAC des Acquêts" - Approbation du budget primitif 2024 - Mise en place d'un règlement budgétaire et financier - Rénovation énergétique du club house de beuffru - Approbation du projet et sollicitation d'une subvention auprès de l'E - Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation du projet et sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat e - Avenue du Stade - Liaison cyclable La Trémelière - Fonds de concours versé par la commune de Le Rheu à Rennes Métropole - Convention d'utilisation du Centre d'animation de la Cranais et du Centre Administratif par le RPE, l'ARRAM et Graines d

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
202429

Budget principal — Affectation du résultat 2023

2024024

Avenue du Stade — Liaison cyclable La Trémelière - Fonds de concours versé par la commune de Le Rheu à Rennes Métropole

2024025

Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation du projet et sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat et de Rennes Métropole

2024026

Rénovation énergétique du club house de beuffru - Approbation du projet et sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat et de Rennes Métropole

2024027

Mise en place d'un règlement budgétaire et financier

2024028

Budget annexe "ZAC des Acquêts" — Approbation du budget primitif 2024

2024030

Budget principal de la commune — Approbation du Budget primitif 2024

2024031

Fiscalité directe locale — Vote des taux d'imposition 2024

2024034

Subventions aux associations pour 2024

2024035

Association Agora — Modalités de calcul de la subvention

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024032

Actualisation du RIFSEEP

2024033

Détermination des ratios promu — promouvables pour les avancements de grade 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024036

Convention d'utilisation du Centre d'animation de la Cranais et du Centre Administratif par le RPE, l'ARRAM et Graines d'enfants

📄 Autres decisions 1 délibération
2024037

Conseil des Jeunes — Approbation des modalités électorales et de fonctionnement

WEB megalis:2024:13364:2024-03-25
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