CM

25 mars 2024

Le Rheu 14 délibérations

14

délibérations

10

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 10 délibérations

Budget principal — Affectation du résultat 2023

Avenue du Stade — Liaison cyclable La Trémelière - Fonds de concours versé par la commune de Le Rheu à Rennes Métropole

Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation du projet et sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat et de Rennes Métropole

Rénovation énergétique du club house de beuffru - Approbation du projet et sollicitation d'une subvention auprès de l'Etat et de Rennes Métropole

Mise en place d'un règlement budgétaire et financier

Budget annexe "ZAC des Acquêts" — Approbation du budget primitif 2024

Budget principal de la commune — Approbation du Budget primitif 2024

Fiscalité directe locale — Vote des taux dimposition 2024

Subventions aux associations pour 2024

Association Agora — Modalités de calcul de la subvention

Ressources humaines 2 délibérations

Actualisation du RIFSEEP

Détermination des ratios promu — promouvables pour les avancements de grade 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention d'utilisation du C'entre d'animation de la Cranais et du C'entre Administratif par le RPE, l'ARRAM et Graines d'enfants

Autres decisions 1 délibération

Conseil des J'eunes — Approbation des modalités électorales et de fonctionnement

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