Conseil municipal du 2024-05-27

Le Rheu 27 mai 2024 12 délibérations
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12

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Créations - suppressions de postes - D-Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes - Renouvellement d'adhésion au Conseil en Energie Partagé po - Convention tritpartite de rétrocession des espaces communs dans le cadre d'un projet de construction de logements du pro - Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des opérations funéraires - Délégations accordées à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au tit - Régularisations comptables sur les comptes 21578 "Autre matériel technique" - Association "Essaime et Butine" - Demande de subvention de création - Résultat des démarches engagées dans le cadre de l'adhésion au réseau Villes amis des ainés - Convention d'adhésion à l'Agence Nationale des Chèques-Vacances - D-Equipement multifonctions à vocation culturelles, festive et citoyenne - Lancement d'une procédure de concours restrei - Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires - Election d'un nouveau délégué de la commune au syndicat de l'école de musique intercommunale de la Flume

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024040

Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des opérations funéraires

2024043

Régularisations comptables sur les comptes 21578 "Autre matériel technique"

2024049

Convention d'adhésion à l'Agence Nationale des Chèques-Vacances

2024050

Créations — suppressions de postes

🌱 Environnement 3 délibérations
2024038

D — Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes - Renouvellement d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026

2024045

Election d'un nouveau délégué de la commune au syndicat de l'école de musique intercommunale de la Flume

2024048

Résultat des démarches engagées dans le cadre de l'adhésion au réseau Villes amis des ainés

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024039

Convention tritpartite de rétrocession des espaces communs dans le cadre d'un projet de construction de logements du promoteur Nexity

2024041

Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024042

Délégations accordées à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au titre du 1er trimestre 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024044

D — Equipement multifonctions à vocation culturelles, festive et citoyenne - Lancement d'une procédure de concours restreint de maitrise d'oeuvre

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024046

Association "Essaime et Butine" — Demande de subvention de création

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