CM

27 mai 2024

Le Rheu 12 délibérations

12

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 5 délibérations

Fixation du montant des vacations liées à la surveillance des opérations funéraires

Régularisations comptables sur les comptes 21578 "Autre matériel technique"

D — Equipement multifonctions à vocation c'ulturelles, festive et c'itoyenne - L'ancement d'une procédure de c'oncours restreint de maitrise d'oeuvre

Convention d'adhésion à l'Agence N'ationale des Chèques-Vacances

Créations — suppressions de postes

Environnement 3 délibérations

D — Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes - Renouvellement d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026

Election d'un nouveau délégué de la commune au syndicat de l'école de musique intercommunale de la Flume

Résultat des démarches engagées dans le cadre de ladhésion au réseau Villes amis des ainés

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Convention tritpartite de rétrocession des espaces c'ommuns dans le c'adre d'un projet de construction de logements du promoteur N'exity

Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires

Ressources humaines 1 délibération

Délégations accordées à la Maire en matière de Gestion des Ressources Humaines - Information du Conseil Municipal au titre du 1er trimestre 2024

Finances & Budget 1 délibération

Association "Essaime et Butine" — Demande de subvention de création

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