Conseil municipal du 2024-12-09
14
délibérations
2
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Rapport de la chambre régionale des comptes sur l'activité de Rennes Métropole
Créations — suppressions de postes
Rennes Métropole — Rapport d'activités et de développement durable 2023
Création d'un parc urbain au quartier des Landes d'Apigné -Approbation de l'avant-projet définitif
Plan local d'urbanisme intercommunal — Avis de la commune sur la modification n°2
Conseil citoyen pour l'urbanisme — Approbation de création et des modalités de fonctionnement
Budget primitif — Acomptes sur subvention
Budget principal — Liquidation de nouvelles dépenses d'investissement durant la période précédant l'adoption du budget primitif 2025
Association Smile — Versement de la provision
Association Cabestan — Versement de la provision
Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation de l'avant-projet définitif
Régime indemnitaire — Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISDE) pour la filière police
Régularisations comptables sur le compte 2033 "Frais d'insertion"
Ecole de musique de la Flume — Versement d'un acompte sur dotation 2025
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