9 décembre 2024
14
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Rapport de la chambre régionale des comptes sur lactivité de Rennes Métropole
Création d'un parc urbain au quartier des L'andes d'Apigné -Approbation de l'avant-projet d'éfinitif
Créations — suppressions de postes
Plan local d'urbanisme intercommunal — Avis de la commune sur la modification n°2
Conseil c'itoyen pour l'urbanisme — Approbation de création et des modalités de fonctionnement
Budget primitif — Acomptes sur subvention
Budget principal — Liquidation de nouvelles dépenses d'investissement durant la période précédant ladoption du budget primitif 2025
Association Smile — Versement de la provision
Association Cabestan — Versement de la provision
Rennes Métropole — Rapport d'activités et de développement durable 2023
Rénovation énergétique de l'école de Moigné - Approbation de lavant-projet définitif
Régime indemnitaire — Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISDE) pour la filière police
Régularisations comptables sur le compte 2033 "Frais d'insertion"
Ecole de musique de la Flume — Versement d'un acompte sur dotation 2025
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