1 juillet 2024

Le Rheu 16 délibérations

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Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Approbation des ZAER et du bilan de concertation - Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Approbation des ZAER et du bilan de concertation - Convention de partenariat avec la Ville de L'Hermitage - Production et livraison de repas du 12 au 30 aout 2024 - Service commun intercommunal pour la production et la livraison de repas - Actualisation du prix des repas fabriqués et - Convention de participation financière au fonctionnement du RASED - Convention de mise à disposition des locaux de l'école Sainte Marie en faveur de la collectivité pour les services péris - Actualisation des guides pratiques et des règlements intérieurs des services périscolaires, extrascolaires et jeunesse p - Don à titre gracieux de documents à l'association "Les Amis de l'Autre Lieu" pour l'organisation d'une braderie de livre - DIA Information - Installation classée pour la protection de l'environnement - Enquête publique - GAEC Agréé Dyna'milk - Avis du Conseil M - ZAC de la Trémelière - Compte Rendu Annuel à la collectivité 2023 - SPLA Territoires Publics - Acquisition d'actions par la commune de Le Rheu - Mise en place d'un système de videoprotection - Demande de subvention au titre du FIPD - Révision des tarifs des services périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025 - Autorisation à participer à des opérations d'autoconsommation collective déployées par l'association Part'Enr 35 - Association Le Rheu à vélo - Mise à disposition de locaux communaux

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 4 délibérations

2024054

Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Approbation des ZAER et du bilan de concertation

2024054

Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Approbation des ZAER et du bilan de concertation

2024063

Convention de participation financière au fonctionnement du RASED

2024064

Service commun intercommunal pour la production et la livraison de repas - Actualisation du prix des repas fabriqués et livrés par la cuisine centrale de lOrme robin

🤝 Vie associative 3 délibérations

2024057

Autorisation à participer à des opérations dautoconsommation collective déployées par l'association Part'Enr 35

2024058

Don à titre gracieux de documents à l'association "Les Amis de lAutre Lieu" pour lorganisation d'une braderie de livres

2024065

Convention de partenariat avec la Ville de LHermitage - Production et livraison de repas du 12 au 30 aout 2024

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations

2024060

Révision des tarifs des services périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025

2024061

Actualisation des guides pratiques et des règlements intérieurs des services périscolaires, extrascolaires et jeunesse pour l'année scolaire 2024-2025

2024062

C'onvention de mise à d'isposition d'es l'ocaux de l'école S'ainte Marie en faveur de la c'ollectivité pour l'es s'ervices périscolaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024052

SPLA Territoires Publics — Acquisition d'actions par la commune de Le Rheu

2024053

ZAC de la Trémelière — Compte Rendu Annuel à la collectivité 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération

2024051

Mise en place d'un système de videoprotection - D'emande de subvention au titre du FIPD

🌱 Environnement 1 délibération

2024055

Installation classée pour la protection de lenvironnement - Enquête publique - GAEC Agréé Dynamilk - Avis du Conseil Municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération

2024056

D'IA Information

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

2024059

Association Le Rheu à vélo — Mise à disposition de locaux communaux

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