1 juillet 2024
16
délibérations
3
Environnement
3
Vie associative
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Approbation des ZAER et du bilan de concertation
Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Approbation des ZAER et du bilan de concertation
Installation classée pour la protection de l'environnement - Enquête publique - GAEC Agréé Dynamilk - Avis du Conseil Municipal
Autorisation à participer à des opérations dautoconsommation collective déployées par l'association Part'Enr 35
Don à titre gracieux de documents à l'association "Les Amis de lAutre Lieu" pour l'organisation d'une braderie de livres
Convention de partenariat avec la Ville de LHermitage - Production et livraison de repas du 12 au 30 aout 2024
Révision des tarifs des services périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
Actualisation des guides pratiques et des règlements intérieurs des services périscolaires, extrascolaires et jeunesse pour l'année scolaire 2024-2025
Convention de mise à disposition des l'ocaux de l'école Sainte Marie en faveur de la collectivité pour les services périscolaires
SPLA Territoires Publics — Acquisition d'actions par la commune de Le Rheu
ZAC de la Trémelière — Compte Rendu Annuel à la collectivité 2023
Convention de participation financière au fonctionnement du RASED
Service commun intercommunal pour la production et la livraison de repas - Actualisation du prix des repas fabriqués et livrés par la cuisine centrale de lOrme robin
Mise en place d'un système de videoprotection - Demande de subvention au titre du FIPD
D'IA Information
Association Le Rheu à vélo — Mise à disposition de locaux communaux
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