Conseil municipal du 2023-03-09

Le Taillan-Médoc 9 mars 2023 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis e - Bilan des cessions et acquisitions réalisées au titre de l’année 2022 - Dispositif communal d’aide à l’achat d’un vélo électrique ou d’un dispositif d’électrification pour vélos standards pour - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d’un terrain en gazon synthétique - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023 - Modification et extension du forfait mobilités durables - Tableau des effectifs du personnel – modification n° 1-2023 - Cession à titre onéreux – Parcelles AK 535 – 537 – 540 – 541 et 684 - Adhésion au Conseil Agricole et Alimentaire de Bordeaux Métropole - Convention de délégation partielle de compétence pour l’organisation de circuits de transport scolaire - Cession à titre gratuit – transfert de charge - parcelle AV 11p

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
40323

Dispositif communal d’aide à l’achat d’un vélo électrique ou d’un dispositif d’électrification pour vélos standards pour les particuliers

70323

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d’un terrain en gazon synthétique

80323

Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023

👥 Ressources humaines 3 délibérations
90323

Tableau des effectifs du personnel — modification n° 1-2023

100323

Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Giro

110323

Modification et extension du forfait mobilités durables

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20323

Cession à titre onéreux — Parcelles AK 535 – 537 – 540 – 541 et 684

30323

Cession à titre gratuit — transfert de charge - parcelle AV 11p

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10323

Bilan des cessions et acquisitions réalisées au titre de l’année 2022

🌱 Environnement 1 délibération
50323

Adhésion au Conseil Agricole et Alimentaire de Bordeaux Métropole

⚽ Sport 1 délibération
60323

Convention de délégation partielle de compétence pour l’organisation de circuits de transport scolaire

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