9 mars 2023
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Dispositif communal d'aide à l'achat d'un vélo électrique ou d'un dispositif d'électrification pour vélos standards pour les particuliers
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique
Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023
Tableau des effectifs du personnel — modification n° 1-2023
Adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Giro
Modification et extension du forfait mobilités durables
Cession à titre onéreux — Parcelles AK 535 – 537 – 540 – 541 et 684
Cession à titre gratuit — transfert de charge - parcelle AV 11p
Bilan des cessions et acquisitions réalisées au titre de l'année 2022
Adhésion au Conseil Agricole et Alimentaire de Bordeaux Métropole
Convention de délégation partielle de c'ompétence pour l'organisation de c'ircuits de transport scolaire
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