Conseil municipal du 2023-04-06

Le Taillan-Médoc 6 avril 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Instauration du régime de déclaration préalable pour les divisions foncières en zones agricoles (A) naturelles (N) - Budget Communal - Adoption du Compte Administratif 2022 - Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022 - Contributions directes - Vote des taux 2023 - Budget Communal - Affectation du résultat 2022 - Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Clôture - Aménagement du chemin du Chai tranche 3 – Demande de subvention et conventions de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le - Demande de versement d’un fonds de concours de Bordeaux Métropole pour la remise en état des bâtiments et équipements co - Acquisition des parcelles AT 279-282 et 285 - Budget Communal - Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Adoption du Compte Administratif 2022 - Tableau des effectifs du personnel – modification n° 2-2023 - Budget Communal - Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022 - Acquisition de la parcelle AB 278 « Lande du Boucau »

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
50423

Budget Communal — Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022

60423

Budget Communal — Adoption du Compte Administratif 2022

70423

Budget Communal — Affectation du résultat 2022

80423

Budget Communal — Vote du budget primitif 2023

90423

Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022

100423

Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Adoption du Compte Administratif 2022

110423

Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Clôture

120423

Contributions directes — Vote des taux 2023

130423

Demande de versement d’un fonds de concours de Bordeaux Métropole pour la remise en état des bâtiments et équipements communaux dans le cadre du fonds de soutien « intempéries 2022 » - signature

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
10423

Instauration du régime de déclaration préalable pour les divisions foncières en zones agricoles (A) naturelles (N)

20423

Acquisition de la parcelle AB 278 « Lande du Boucau »

30423

Acquisition des parcelles AT 279-282 et 285

40423

Aménagement du chemin du Chai tranche 3 — Demande de subvention et conventions de maîtrise d’ouvrage temporaire entre le SDEEG et la commune

👥 Ressources humaines 1 délibération
140423

Tableau des effectifs du personnel — modification n° 2-2023

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