6 avril 2023
14
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget Communal — Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022
Budget Communal — Adoption du Compte Administratif 2022
Budget Communal — Affectation du résultat 2022
Budget Communal — Vote du budget primitif 2023
Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Approbation du Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2022
Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Adoption du Compte Administratif 2022
Budget annexe du Lotissement Allée de Curé - Clôture
Contributions directes — Vote des taux 2023
Demande de versement d'un fonds de c'oncours de Bordeaux Métropole pour la remise en état des bâtiments et équipements c'ommunaux dans le c'adre du fonds de s'outien « intempéries 2022 » - s'ignature
Instauration du régime de déclaration préalable pour les divisions foncières en zones agricoles (A) naturelles (N)
Acquisition de la parcelle AB 278 « Lande du Boucau »
Acquisition des parcelles AT 279-282 et 285
Aménagement du chemin du Chai tranche 3 — Demande de subvention et conventions de maîtrise d'ouvrage temporaire entre le SDEEG et la commune
Tableau des effectifs du personnel — modification n° 2-2023
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