Conseil municipal du 2025-10-06

Le Theil 6 octobre 2025 4 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

4 délibérations - D Contrat de prestations de services de capture et prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publique...et - Service public d'Assainissement Collectif. Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2024. - Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de Madame Isabelle LE PIT. Section A n° 1083. - Service public d'Assainissement Collectif. Tarifs applicables au 1er janvier 2026.

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de Madame Isabelle LE PIT. Section A n° 1083.

68

D Contrat de prestations de services de capture et prise en charge des carnivores domestiques sur la voie publique...et gestion de la fourrière animale avec le groupe SACPA à compter du 1er janvier 20

🌱 Environnement 1 délibération
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Service public d'Assainissement Collectif. Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2024.

💶 Finances & Budget 1 délibération
67

Service public d'Assainissement Collectif. Tarifs applicables au 1er janvier 2026.

WEB megalis:2025:1466:2025-10-06
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