17 novembre 2025
8
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Déclaration dIntention dAliéner bien des Consorts CHARRON. Section ZN n° 238
Urbanisme. Avenant n°1 à la convention de prestations de service avec le Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré concernant linstruction des autorisations et actes relatifs aux enseignes et publicités
Roche aux Fées Communauté. "Rapport dobservations définitives et sa réponse" de la Chambre régionale des Comptes. Présentation et débat
Approbation de la convention territoriale globale (CTG) 2026-2030
Ressources humaines. Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG dIlle et Vilaine, à compter du 1er janvier 2026
Ressources humaines. Attribution de chèques cadeaux aux agents
Répartition des crédits pour les fournitures scolaires année 2025-2026
Finances. Budget principal. Décision Modificative n°3
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