Conseil municipal du 2025-07-07
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Convention opérationnelle EPF Bretagne — Commune Le Theil de Bretagne. Avenant n° 2 (Espace La Millière).
Roche aux Fées Communauté. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture d'accès internet et de réseau MPLS.
Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 12 avec cave et 2 parkings aérien et extérieur.
Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble des Consorts SAFFRAY. Section ZL n° 50.
Lotissement de M. Aubin "La Belle Motte". Dénomination de la voie.
D Entretien de la voirie. Programme 2025 : PATA.
Services périscolaires. Tarifs pour l'année scolaire 2025-2026.
Proposition de convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre Social "Mazette". Versement solde subventions 2025 pour centre de loisirs et espace jeunes.
Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 2.
Présentation et approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune du Theil de Bretagne.
Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature.
Stade municipal. Convention de mise à disposition des équipements aux associations.
Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2025.
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