7 juillet 2025
13
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention opérationnelle EPF Bretagne — Commune Le Theil de Bretagne. Avenant n° 2 (Espace La Millière)
Roche aux Fées Communauté. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture daccès internet et de réseau MPLS
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 12 avec cave et 2 parkings aérien et extérieur
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble des Consorts SAFFRAY. Section ZL n° 50
Lotissement de M. Aubin "La Belle Motte". Dénomination de la voie
D Entretien de la voirie. Programme 2025 : PATA
Services périscolaires. Tarifs pour l'année scolaire 2025-2026
Proposition de convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre Social "Mazette". Versement solde subventions 2025 pour centre de loisirs et espace jeunes
Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 2
Présentation et approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune du Theil de Bretagne
Répartition des sièges au sein du conseil communautaire entre les communes sur la prochaine mandature
Stade municipal. Convention de mise à disposition des équipements aux associations
Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2025
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