2 juin 2025
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 1
Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association. Année 2025
Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'année 2024-2025
Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée St Joseph-Ste Croix de Retiers pour l'année 2024-2025
Vente chemin du Bas Gaigné, avis définitif du Conseil Municipal, et cession terrain à M. et Mme GLEMOT Le Bas Gaigné
Vente chemin du Bas Gaigné, avis définitif du Conseil Municipal, et cession terrain à M. et Mme FLIPPOT Le Bas Gaigné
Révision des loyers au 1er juillet 2025 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri"
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme du Theil de Bretagne
D Bâtiments communaux. La Forge. Choix prestataire pour diagnostics amiante et plomb, avant travaux
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