Conseil municipal du 2025-06-02

Le Theil 2 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Vente chemin du Bas Gaigné, avis définitif du Conseil Municipal, et cession terrain à M. et Mme GLEMOT Le Bas Gaigné. - Vente chemin du Bas Gaigné, avis définitif du Conseil Municipal, et cession terrain à M. et Mme FLIPPOT Le Bas Gaigné. - Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée - Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'an - Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association - Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 1. - Révision des loyers au 1er juillet 2025 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri". - D Bâtiments communaux. La Forge. Choix prestataire pour diagnostics amiante et plomb, avant travaux. - Arrêt du projet de plan local d'urbanisme du Theil de Bretagne.

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
44

Finances. Budget principal. Décision Modificative n° 1.

45

Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association. Année 2025

46

Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'année 2024-2025.

47

Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée St Joseph-Ste Croix de Retiers pour l'année 2024-2025.

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
42

Vente chemin du Bas Gaigné, avis définitif du Conseil Municipal, et cession terrain à M. et Mme GLEMOT Le Bas Gaigné.

42

Vente chemin du Bas Gaigné, avis définitif du Conseil Municipal, et cession terrain à M. et Mme FLIPPOT Le Bas Gaigné.

43

Révision des loyers au 1er juillet 2025 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri".

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
40

Arrêt du projet de plan local d'urbanisme du Theil de Bretagne.

41

D Bâtiments communaux. La Forge. Choix prestataire pour diagnostics amiante et plomb, avant travaux.

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