Conseil municipal du 2025-02-03
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Synthèse
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D Travaux de gros entretien des bâtiments communaux. Programme 2025. Mairie, centre socio-culturel et vestiaires sportifs.
D Eglise. Travaux de vérification du frettage de la pointe de la flèche du clocher.
Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de M. et Mme Richard et Janet PLEDGER. Section ZN n° 224, 228, 230, 225, 226 et n° 60.
Projet GRTgaz — Lactalis Retiers : Avis sur le tracé du projet de canalisation de transport de Gaz naturel. Convention d'occupation du domaine public.
"Lotissement privé La Belle Motte" Permis d'Aménager de M. Marc Aubin. Convention de transfert des espaces et équipements communs à la Commune.
Redevance d'Occupation du Domaine Public. Mise en place de redevances pour les canalisations gaz.
Avis de la Commune du Theil de Bretagne sur le Plan Mobilité Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté.
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