3 février 2025
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D Travaux de gros entretien des bâtiments communaux. Programme 2025. Mairie, centre socio-culturel et vestiaires sportifs
D Eglise. Travaux de vérification du frettage de la pointe de la flèche du clocher
Déclaration dIntention dAliéner biens de M. et Mme Richard et Janet PLEDGER. Section ZN n° 224, 228, 230, 225, 226 et n° 60
Projet GRTgaz — Lactalis Retiers : Avis sur le tracé du projet de canalisation de transport de Gaz naturel. Convention doccupation du domaine public
"Lotissement privé La Belle Motte" Permis dAménager de M. Marc Aubin. Convention de transfert des espaces et équipements communs à la Commune
Redevance dOccupation du Domaine Public. Mise en place de redevances pour les canalisations gaz
Avis de la Commune du Theil de Bretagne sur le Plan Mobilité Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté
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