3 mars 2025
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme. Débat du Conseil Municipal sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de la Sci LNJA. Section A n°1053, 255 et 1056. Appartement lot 2 avec cave et 3 parkings extérieurs
Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2025
Vote des subventions aux associations pour 2025
Syndicat Intercommunal des Eaux de la Forêt du Theil. Présentation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable
Nouvel avis de la Commune du Theil de Bretagne sur le Plan Modifié Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté
Lotissement privé "La Belle Motte" Permis daménager de M. Marc Aubin. Convention de transfert des espaces et équipements communs à la Commune
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