Conseil municipal du 2025-03-03

Le Theil 3 mars 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la Sci LNJA. Section A n°1053, 255 et 1056. Appartement lot 2 avec cave et - Vote des subventions aux associations pour 2025. - Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2025. - Lotissement privé "La Belle Motte" Permis d'aménager de M. Marc Aubin. Convention de transfert des espaces et équipement - Nouvel avis de la Commune du Theil de Bretagne sur le Plan Modifié Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté. - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Forêt du Theil. Présentation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme. Débat du Conseil Municipal sur le Projet d'Aménagement et de Développement

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
16

Révision générale du Plan Local d'Urbanisme. Débat du Conseil Municipal sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

22

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la Sci LNJA. Section A n°1053, 255 et 1056. Appartement lot 2 avec cave et 3 parkings extérieurs.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20

Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2025.

21

Vote des subventions aux associations pour 2025.

🌱 Environnement 1 délibération
17

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Forêt du Theil. Présentation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable.

📄 Autres decisions 1 délibération
18

Nouvel avis de la Commune du Theil de Bretagne sur le Plan Modifié Simplifié (PMS) de Roche aux Fées Communauté.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Lotissement privé "La Belle Motte" Permis d'aménager de M. Marc Aubin. Convention de transfert des espaces et équipements communs à la Commune.

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