Conseil municipal du 2024-12-02

Le Theil 2 décembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de M. Ricardo COSTA TANGANHO. Section A n° 1124 et 1126. - Ressources Humaines. Révision de la participation employeur aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents - Finances. Budget Principal. Décision Modificative n°2. - Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2025. - Urbanisme. Bilan du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols. - Service Public d'Assainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif au 1er jan

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
81

Urbanisme. Bilan du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols.

85

Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de M. Ricardo COSTA TANGANHO. Section A n° 1124 et 1126.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
82

Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2025.

83

Finances. Budget Principal. Décision Modificative n°2.

👥 Ressources humaines 1 délibération
84

Ressources Humaines. Révision de la participation employeur aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents au risque prévoyance "maintien de salaire".

🌱 Environnement 1 délibération
86

Service Public d'Assainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif au 1er janvier 2025.

WEB megalis:2024:1466:2024-12-02
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