2 décembre 2024
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Urbanisme. Bilan du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Déclaration dIntention dAliéner immeuble de M. Ricardo COSTA TANGANHO. Section A n° 1124 et 1126
Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2025
Finances. Budget Principal. Décision Modificative n°2
Ressources Humaines. Révision de la participation employeur aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents au risque prévoyance "maintien de salaire"
Service Public dAssainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif au 1er janvier 2025
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