4 novembre 2024
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D Aménagement terrain de tennis. Travaux supplémentaires
Urbanisme. Avis du Conseil Municipal sur le transfert de la compétence PLUi à la Communauté de Communes "Roche aux Fées Communauté"
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de Mme Armelle RACAPÉ. Section ZY n°80
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de M. et Mme HORVAIS
Service public dAssainissement Collectif : Rapport sur le prix et la qualité du service - Année 2023
Renouvellement de la convention multi — services avec le FGDON 35 pour la période 2025-2028
Communauté de Communes "Roche aux Fées Communauté". Communication du rapport d'activité 2023
Service public dAssainissement Collectif. Tarifs applicables au 1er janvier 2025
Ressources humaines. Attribution de chèques cadeaux aux agents
📬 Suivre Le Theil
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.