2 décembre 2024
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2025
Finances. Budget Principal. Décision Modificative n°2
Service Public dAssainissement Collectif. Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif au 1er janvier 2025
Urbanisme. Bilan du rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Déclaration dIntention dAliéner immeuble de M. Ricardo COSTA TANGANHO. Section A n° 1124 et 1126
Ressources Humaines. Révision de la participation employeur aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents au risque prévoyance "maintien de salaire"
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