Conseil municipal du 2024-07-08
12
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
D Entretien de la voirie. Programme 2024 : PATA.
D Entretien de la voirie. Curage de fossés. Programme 2024.
D Entretien de la voirie. Débroussaillage. Programme 2024.
D Lotissement de la Huberdière. Honoraires pour modification du Permis d'Aménager pour suppression du macro-lot par l'Atelier du Marais. Avenant n°1.
Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble des Consorts PRODHOMME. Section ZV n°171 et 150.
Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la Sci LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 3 avec cave et 2 parkings extérieurs.
Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de Mme et M. Fabrice BOUSSIN. Section ZN n°125.
Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de Mme Armelle RACAPÉ. Section ZY n°75.
Lotissement de la Huberdière. Détermination du prix de vente.
Services périscolaires. Tarifs pour l'année scolaire 2024-2025.
Lotissement de la Huberdière. Modification du Permis d'Aménager pour suppression du macro-lot A de 1 238 m².
Modification des missions et du temps de travail du poste d'adjoint technique à TNC à l'école publique et aux services périscolaires.
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