Conseil municipal du 2024-06-03

Le Theil 3 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Révision des loyers au 1er juillet 2024 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri". - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 4 avec cave et - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. GAUCHER et Mme CHARTIER; Section ZN n°117. - D Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation et de réparation du réseau d'eaux usées. - Accueil du centre de loisirs sans hébergement de l'Association Crocq'vacances pour l'été 2024. Convention de mise à disp - Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée - Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'an - Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
41

Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association. Année 2024.

42

Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'année 2023-2024.

43

Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée St Joseph-Ste Croix de Retiers pour l'année 2023-2024.

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
45

D Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation et de réparation du réseau d'eaux usées.

46

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. GAUCHER et Mme CHARTIER; Section ZN n°117.

47

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 4 avec cave et parking extérieur.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
44

Accueil du centre de loisirs sans hébergement de l'Association Crocq'vacances pour l'été 2024. Convention de mise à disposition des locaux.

48

Révision des loyers au 1er juillet 2024 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri".

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