Conseil municipal du 2024-05-13

Le Theil 13 mai 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Mise en place d'un composteur collectif. - D. Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées. - Finances. Demande de participation financière des communes pour 2024 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire - Finances. Attribution subvention aux associations 2024 (suite). - Urbanisme. Instruction des actes de publicité extérieure : convention avec le Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré. - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de Mme Mélanie PORÉE. Section A n°255 et 1056. Appartement lot 7 avec cave et - Demande d'acquisition d'une portion du chemin rural n°104 du Bas Gaigné et d'une partie d'une bande de terre agricole (i - Extension de l'éclairage public rue du Bourg Neuf. Approbation de la convention financière à procédure simplifiée du SDE - D Bâtiments communaux. Complexe polyvalent : travaux de peinture des bardages bois et de la main-courante. Choix de l'en - D Aménagement d'un terrain de tennis. Choix des entreprises.

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
31

D Aménagement d'un terrain de tennis. Choix des entreprises.

32

D Bâtiments communaux. Complexe polyvalent : travaux de peinture des bardages bois et de la main-courante. Choix de l'entreprise. Comptabilité. Décision Modificative n°1 sur le budget principal

33

Extension de l'éclairage public rue du Bourg Neuf. Approbation de la convention financière à procédure simplifiée du SDE35. Demande d'études détaillées.

35

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de Mme Mélanie PORÉE. Section A n°255 et 1056. Appartement lot 7 avec cave et parking extérieur.

36

Urbanisme. Instruction des actes de publicité extérieure : convention avec le Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré.

39

D. Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
37

Finances. Attribution subvention aux associations 2024 (suite).

38

Finances. Demande de participation financière des communes pour 2024 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
34

Demande d'acquisition d'une portion du chemin rural n°104 du Bas Gaigné et d'une partie d'une bande de terre agricole (issue parcelle ZH n°30) par M. et Mme Glémot au lieudit "Le Bas Gaigné".

🌱 Environnement 1 délibération
40

Mise en place d'un composteur collectif.

WEB megalis:2024:1466:2024-05-13
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