Conseil municipal du 2024-06-03

Le Theil 3 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Révision des loyers au 1er juillet 2024 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri". - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 4 avec cave et - Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. GAUCHER et Mme CHARTIER; Section ZN n°117. - D Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation et de réparation du réseau d'eaux usées. - Accueil du centre de loisirs sans hébergement de l'Association Crocq'vacances pour l'été 2024. Convention de mise à disp - Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée - Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'an - Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
46

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de M. GAUCHER et Mme CHARTIER; Section ZN n°117.

47

Déclaration d'Intention d'Aliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 4 avec cave et parking extérieur.

48

Révision des loyers au 1er juillet 2024 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri".

💶 Finances & Budget 1 délibération
41

Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association. Année 2024.

📄 Autres decisions 1 délibération
42

Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'année 2023-2024.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
43

Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée St Joseph-Ste Croix de Retiers pour l'année 2023-2024.

❤️ Social & Santé 1 délibération
44

Accueil du centre de loisirs sans hébergement de l'Association Crocq'vacances pour l'été 2024. Convention de mise à disposition des locaux.

🌱 Environnement 1 délibération
45

D Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation et de réparation du réseau d'eaux usées.

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