3 juin 2024
8
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de M. GAUCHER et Mme CHARTIER; Section ZN n°117
Révision des loyers au 1er juillet 2024 des 4 logements locatifs "Résidence de Bon Abri"
Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne en contrat d'association. Année 2024
Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'Ecole publique du Theil de Bretagne pour l'année 2023-2024
Participation de la commune du Theil de Bretagne (commune de résidence) à la scolarisation des enfants à l'Ecole privée St Joseph-Ste Croix de Retiers pour l'année 2023-2024
Accueil du centre de loisirs sans hébergement de l'Association Crocqvacances pour lété 2024. Convention de mise à disposition des locaux
D Assainissement collectif. Travaux de réhabilitation et de réparation du réseau deaux usées
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de la SCI LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 4 avec cave et parking extérieur
📬 Suivre Le Theil
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.