CM

28 mars 2024

Le Theil 7 délibérations

7

délibérations

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (7)

Finances & Budget 5 délibérations
18

Approbation des Comptes Administratifs 2023

19

Approbation des Comptes de Gestion 2023 dressés par le Receveur

20

Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2023

21

Budget Service Public dAssainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2023

22

Vote des Budgets Primitifs 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

Déclaration dIntention dAliéner bien de M. Filatre. Section A n° 1075 et n° 1079

Environnement 1 délibération
24

Identification de zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables. (délib.annule et remplace délib 8/2024)

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