Conseil municipal du 2024-03-28

Le Theil 28 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

5

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvela - Vote des Budgets Primitifs 2024. - Budget Service Public d'Assainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2023. - Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2023. - Approbation des Comptes de Gestion 2023 dressés par le Receveur. - Approbation des Comptes Administratifs 2023. - Déclaration d'Intention d'Aliéner bien de M. Filatre. Section A n° 1075 et n° 1079.

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
18

Approbation des Comptes Administratifs 2023.

19

Approbation des Comptes de Gestion 2023 dressés par le Receveur.

20

Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2023.

21

Budget Service Public d'Assainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2023.

22

Vote des Budgets Primitifs 2024.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

Déclaration d'Intention d'Aliéner bien de M. Filatre. Section A n° 1075 et n° 1079.

🌱 Environnement 1 délibération
24

Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables. (délib.annule et remplace délib 8/2024)

WEB megalis:2024:1466:2024-03-28
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