CM

11 mars 2024

Le Theil 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Administration

1

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
14

Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024

15

Attribution de subvention aux associations. Evolution des critères pour 2024

16

Vote des subventions aux associations pour 2024

Administration 1 délibération
11

Nomination d'un nouveau conseiller municipal

Sécurité 1 délibération
12

Modification des Membres des Commissions municipales

Autres decisions 1 délibération
13

Modification des Membres des comités consultatifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Déclaration dIntention dAliéner biens de la SCI LTI 35. Section ZV n° 134 et n° 136

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