Conseil municipal du 2024-03-11
Le Theil
11 mars 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
1
Administration
1
Sécurité
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de la SCI LTI 35. Section ZV n° 134 et n° 136.
- Vote des subventions aux associations pour 2024.
- Attribution de subvention aux associations. Evolution des critères pour 2024.
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
- Modification des Membres des comités consultatifs
- Modification des Membres des Commissions municipales.
- Nomination d'un nouveau conseiller municipal.
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Finances & Budget
3 délibérations
14
Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
15
Attribution de subvention aux associations. Evolution des critères pour 2024.
16
Vote des subventions aux associations pour 2024.
🏛️
Administration
1 délibération
11
Nomination d'un nouveau conseiller municipal.
🛡️
Sécurité
1 délibération
12
Modification des Membres des Commissions municipales.
📄
Autres decisions
1 délibération
13
Modification des Membres des comités consultatifs
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
17
Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de la SCI LTI 35. Section ZV n° 134 et n° 136.
WEB
megalis:2024:1466:2024-03-11
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