CM

28 mars 2024

Le Theil 7 délibérations

7

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (7)

Autres decisions 3 délibérations
18

Approbation des Comptes Administratifs 2023

19

Approbation des Comptes de Gestion 2023 dressés par le Receveur

23

Déclaration dIntention dAliéner bien de M. Filatre. Section A n° 1075 et n° 1079

Finances & Budget 3 délibérations
20

Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2023

21

Budget Service Public dAssainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2023

22

Vote des Budgets Primitifs 2024

Environnement 1 délibération
24

Identification de zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables. (délib.annule et remplace délib 8/2024)

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