28 mars 2024

Le Theil 7 délibérations

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Synthèse

7 délibérations - Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvela - Vote des Budgets Primitifs 2024. - Budget Service Public d'Assainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2023. - Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2023. - Approbation des Comptes de Gestion 2023 dressés par le Receveur. - Approbation des Comptes Administratifs 2023. - Déclaration d'Intention d'Aliéner bien de M. Filatre. Section A n° 1075 et n° 1079.

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations

Approbation des Comptes Administratifs 2023

Approbation des Comptes de Gestion 2023 dressés par le Receveur

Déclaration dIntention dAliéner bien de M. Filatre. Section A n° 1075 et n° 1079

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Budget communal. Affectation du résultat de l'exercice 2023

Budget Service Public dAssainissement Collectif. Affectation du résultat de l'exercice 2023

Vote des Budgets Primitifs 2024

🌱 Environnement 1 délibération

Identification de zones daccélération pour limplantation dinstallations terrestres de production dénergies renouvelables. (délib.annule et remplace délib 8/2024)

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