Conseil municipal du 2024-01-08

Le Theil 8 janvier 2024 6 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Aménagement aire de jeux au Parc du lavoir : mise en place d'une tyrolienne. Demande de subvention au titre de la DETR 2 - Réhabilitation du terrain de tennis. Demande de subvention au titre de la DETR 2024. - Mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménagements de sécurité en agglomération et entrées de bourg. Demande - Répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière, Dotation 2023 - programme 2024. Demande - Convention de gestion du contrat assurance des risques statutaires avec le CDG35. - Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de M. DOUILLET. Section YB n° 53, n° 54 et n° 57.

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière, Dotation 2023 - programme 2024. Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménage

Mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménagements de sécurité en agglomération et entrées de bourg. Demande de subvention au titre de la DETR 2024.

Réhabilitation du terrain de tennis. Demande de subvention au titre de la DETR 2024.

Aménagement aire de jeux au Parc du lavoir : mise en place d'une tyrolienne. Demande de subvention au titre de la DETR 2024.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de M. DOUILLET. Section YB n° 53, n° 54 et n° 57.

👥 Ressources humaines 1 délibération

Convention de gestion du contrat assurance des risques statutaires avec le CDG35.

WEB megalis:2024:1466:2024-01-08

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