CM

8 janvier 2024

Le Theil 6 délibérations

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 4 délibérations
3

Répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière, Dotation 2023 - programme 2024. Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux daménage

4

Mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménagements de sécurité en agglomération et entrées de bourg. Demande de subvention au titre de la DETR 2024

5

Réhabilitation du terrain de tennis. Demande de subvention au titre de la DETR 2024

6

Aménagement aire de jeux au Parc du lavoir : mise en place d'une tyrolienne. Demande de subvention au titre de la DETR 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Déclaration dIntention dAliéner immeuble de M. DOUILLET. Section YB n° 53, n° 54 et n° 57

Ressources humaines 1 délibération
2

Convention de gestion du contrat assurance des risques statutaires avec le CDG35

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