Conseil municipal du 2024-02-05

Le Theil 5 février 2024 4 délibérations
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délibérations

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Sport

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Environnement

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Administration

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvela - Finances. Demande de subvention du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes. - Assainissement collectif. Mission d'assistance conseil pour le suivi du contrat de délégation du service public d'assain - Approbation des statuts modifiés de Roche aux Fées Communauté : prise de compétence sports et mise en conformité des sta

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Délibérations (4)

⚽ Sport 1 délibération
7

Approbation des statuts modifiés de Roche aux Fées Communauté : prise de compétence sports et mise en conformité des statuts.

🌱 Environnement 1 délibération
8

Identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables.

🏛️ Administration 1 délibération
9

Assainissement collectif. Mission d'assistance conseil pour le suivi du contrat de délégation du service public d'assainissement.

💶 Finances & Budget 1 délibération
10

Finances. Demande de subvention du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes.

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:1466:2024-02-05
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