CM
5 février 2024
Le Theil
4 délibérations
4
délibérations
1
Sport
1
Environnement
1
Administration
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Délibérations (4)
Sport
1 délibération
7
Approbation des statuts modifiés de Roche aux Fées Communauté : prise de compétence sports et mise en conformité des statuts
Environnement
1 délibération
8
Identification de zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables
Administration
1 délibération
9
Assainissement collectif. Mission dassistance conseil pour le suivi du contrat de délégation du service public d'assainissement
Finances & Budget
1 délibération
10
Finances. Demande de subvention du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes
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