9 février 2026
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Déclaration dIntention dAliéner bien des Consorts Duperrin. Section A n° 1141
Déclaration dIntention dAliéner bien de Monsieur Maxime CRUBLET. Section A n° 1139
Assainissement collectif. Adhésion à lassistance technique départementale 2026-2028
Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement de l'école privée du Theil de Bretagne 2026
Participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement de l'école publique 2025-2026
Participation de la commune du Theil de Bretagne à la scolarisation des enfants de l'école privée St Joseph-Ste Croix de Retiers 2025-2026
Smictom SE35. Convention relative à la mise en place du compostage partagé sur la commune
Epicerie solidaire. Convention de partenariat 2026 avec l'association "Notre épicerie"
Cession d'une partie de la parcelle s'ection A n°1019 à M. et Mme Bodinier
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