8 juillet 2024
12
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D Entretien de la voirie. Programme 2024 : PATA
D Entretien de la voirie. Curage de fossés. Programme 2024
D Entretien de la voirie. Débroussaillage. Programme 2024
Déclaration dIntention dAliéner immeuble des Consorts PRODHOMME. Section ZV n°171 et 150
Déclaration dIntention dAliéner immeuble de Mme et M. Fabrice BOUSSIN. Section ZN n°125
Déclaration dIntention dAliéner immeuble de Mme Armelle RACAPÉ. Section ZY n°75
Lotissement de la Huberdière. Modification du Permis dAménager pour suppression du macro-lot A de 1 238 m²
D Lotissement de la Huberdière. Honoraires pour modification du Permis dAménager pour suppression du macro-lot par lAtelier du Marais. Avenant n°1
Lotissement de la Huberdière. Détermination du prix de vente
Services périscolaires. Tarifs pour l'année scolaire 2024-2025
Modification des missions et du temps de travail du poste dadjoint technique à TNC à l'école publique et aux services périscolaires
Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de la Sci LNJA. Section A n°255, 1053 et 1056. Appartement lot 3 avec cave et 2 parkings extérieurs
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