CM

13 mai 2024

Le Theil 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
31

D Aménagement d'un terrain de tennis. Choix des entreprises

32

D Bâtiments communaux. Complexe polyvalent : travaux de peinture des bardages bois et de la main-courante. Choix de lentreprise. Comptabilité. Décision Modificative n°1 sur le budget principal

34

Demande d'acquisition d'une portion du chemin rural n°104 du Bas Gaigné et d'une partie d'une bande de terre agricole (issue parcelle ZH n°30) par M. et Mme Glémot au lieudit "Le Bas Gaigné"

36

Urbanisme. Instruction des actes de publicité extérieure : convention avec le Syndicat d'Urbanisme du Pays de Vitré

Autres decisions 2 délibérations
33

Extension de léclairage public rue du Bourg Neuf. Approbation de la convention financière à procédure simplifiée du SDE35. Demande détudes détaillées

40

Mise en place d'un composteur collectif

Finances & Budget 2 délibérations
37

Finances. Attribution subvention aux associations 2024 (suite)

38

Finances. Demande de participation financière des communes pour 2024 du Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire Le Theil de Bretagne-Coësmes

Transport & Mobilité 1 délibération
35

Déclaration dIntention dAliéner Immeuble de Mme Mélanie PORÉE. Section A n°255 et 1056. Appartement lot 7 avec cave et parking extérieur

Environnement 1 délibération
39

D. Assainissement c'ollectif. Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées

📬 Suivre Le Theil

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.