Conseil municipal du 2024-03-11
Le Theil
11 mars 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de la SCI LTI 35. Section ZV n° 134 et n° 136.
- Vote des subventions aux associations pour 2024.
- Attribution de subvention aux associations. Evolution des critères pour 2024.
- Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
- Modification des Membres des comités consultatifs
- Modification des Membres des Commissions municipales.
- Nomination d'un nouveau conseiller municipal.
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Autres decisions
3 délibérations
13
Modification des Membres des comités consultatifs
14
Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024
17
Déclaration d'Intention d'Aliéner biens de la SCI LTI 35. Section ZV n° 134 et n° 136.
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Finances & Budget
2 délibérations
15
Attribution de subvention aux associations. Evolution des critères pour 2024.
16
Vote des subventions aux associations pour 2024.
🌱
Environnement
1 délibération
11
Nomination d'un nouveau conseiller municipal.
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Sécurité
1 délibération
12
Modification des Membres des Commissions municipales.
WEB
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