CM

8 janvier 2024

Le Theil 6 délibérations

6

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Sécurité

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Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Déclaration dIntention dAliéner immeuble de M. DOUILLET. Section YB n° 53, n° 54 et n° 57

5

Réhabilitation du terrain de tennis. Demande de subvention au titre de la DETR 2024

6

Aménagement aire de jeux au Parc du lavoir : mise en place d'une tyrolienne. Demande de subvention au titre de la DETR 2024

Sécurité 3 délibérations
2

Convention de gestion du contrat assurance des risques statutaires avec le CDG35

3

Répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière, Dotation 2023 - programme 2024. Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux daménage

4

Mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménagements de sécurité en agglomération et entrées de bourg. Demande de subvention au titre de la DETR 2024

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