Conseil municipal du 2024-01-08

Le Theil 8 janvier 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Sécurité

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Aménagement aire de jeux au Parc du lavoir : mise en place d'une tyrolienne. Demande de subvention au titre de la DETR 2 - Réhabilitation du terrain de tennis. Demande de subvention au titre de la DETR 2024. - Mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménagements de sécurité en agglomération et entrées de bourg. Demande - Répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière, Dotation 2023 - programme 2024. Demande - Convention de gestion du contrat assurance des risques statutaires avec le CDG35. - Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de M. DOUILLET. Section YB n° 53, n° 54 et n° 57.

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Délibérations (6)

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2

Convention de gestion du contrat assurance des risques statutaires avec le CDG35.

3

Répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière, Dotation 2023 - programme 2024. Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménage

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Mise en oeuvre du plan de déplacement : travaux d'aménagements de sécurité en agglomération et entrées de bourg. Demande de subvention au titre de la DETR 2024.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Déclaration d'Intention d'Aliéner immeuble de M. DOUILLET. Section YB n° 53, n° 54 et n° 57.

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Réhabilitation du terrain de tennis. Demande de subvention au titre de la DETR 2024.

🌱 Environnement 1 délibération
6

Aménagement aire de jeux au Parc du lavoir : mise en place d'une tyrolienne. Demande de subvention au titre de la DETR 2024.

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