CM

20 mars 2025

Le Verger 13 délibérations

13

délibérations

9

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 9 délibérations
3

Vote des taux dimposition 2025

3

Dispositif REGATE — Avenant n°1 à la convention dadhésion

3

Affectation du résultat 2024

3

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

3

Admission en non-valeur

3

Frais de fonctionnement 2025 — École de la Vallée du Rohuel

3

Subvention 2025 Ecole Ste Bernadette

3

Subventions et participations 2025

2025

Décision du 20 mars 2025

Ressources humaines 1 délibération
3

CDG35 _ Convention participation risque Santé

Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Mise à jour du cadastre — correction orthographique d'un lieu-dit

Administration 1 délibération
3

Adoption du procès — verbal de la réunion du 6 février 2025

Autres decisions 1 délibération
3

Désignation du secrétaire de séance

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