CM

6 février 2025

Le Verger 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
2

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

2

Subvention pour le spectacle de Noël 2024 des deux écoles

2

Association lÉtape — subvention 2025 et rappel 2024

2

Réfection toiture de la Cassière — FMTE - Attribution et convention financière

2

Rénovation énergétique du restaurant scolaire - approbation du plan de financement et subvention DETR et DSIL

2025

Décision du 6 février 2025

Autres decisions 2 délibérations
2

Désignation du secrétaire de séance

2

RPQS assainissement 2023

Social & Santé 1 délibération
2

Comité consultatif communal dactions sociales - création et désignation des membres

Administration 1 délibération
2

Adoption du procès — verbal de la réunion du 5 décembre 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2

Mise à jour du cadastre — correction orthographique d'un lieu-dit

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