Conseil municipal du 2025-02-06

Le Verger 6 février 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire - Subvention pour le spectacle de Noël 2024 des deux écoles - Association l'Étape - subvention 2025 et rappel 2024 - Comité consultatif communal d'actions sociales - création et désignation des membres - Adoption du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2024 - Désignation du secrétaire de séance - RPQS assainissement 2023 - Mise à jour du cadastre - correction orthographique d'un lieu-dit - Réfection toiture de la Cassière - FMTE - Attribution et convention financière - Rénovation énergétique du restaurant scolaire - approbation du plan de financement et subvention DETR et DSIL - Décision du 6 février 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

2

Subvention pour le spectacle de Noël 2024 des deux écoles

2

Association l'Étape — subvention 2025 et rappel 2024

2

Réfection toiture de la Cassière — FMTE - Attribution et convention financière

2

Rénovation énergétique du restaurant scolaire - approbation du plan de financement et subvention DETR et DSIL

2025

Décision du 6 février 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

Désignation du secrétaire de séance

2

RPQS assainissement 2023

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

Comité consultatif communal d'actions sociales - création et désignation des membres

🏛️ Administration 1 délibération
2

Adoption du procès — verbal de la réunion du 5 décembre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2

Mise à jour du cadastre — correction orthographique d'un lieu-dit

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