17 octobre 2024
13
délibérations
6
Finances & Budget
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire
Remise gracieuse de dettes
Subvention D'iagonales 35
Convention pluriannuelle relative à la répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques de LE VERGER et TALENSAC
Décision du 17 octobre 2024
Mise en place d'une garantie d'emprunt au profit de la Société Territoires Publics sur la ZAC des Chaputs
CEBR — Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable pour l'année 2023
Rennes Métropole : rapport d'activité et de développement durable 2023
Achat d'une licence IV
Territoires Publics — Compte-rendu annuel à la Commune au 31/12/2023
Rennes Métropole — Avis sur le projet ZFE-mobilité
Adoption du procès — verbal de la réunion du 19 septembre 2024
Désignation du secrétaire de séance
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