Conseil municipal du 2024-09-19

Le Verger 19 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire - Décisions du 19 septembre 2024 - Création, modification ou suppression de postes - Centre de loisirs - Rémunération des agents en contrat d'engagement éducatif - SDE - Convention de projet : Travaux de rénovation du restaurant scolaire - Participation à une opération d'autoconsommation collective - Modification des statuts du CCAS - Centre Communal d'Action Sociale - Désignation du secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2024

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
9

SDE — Convention de projet : Travaux de rénovation du restaurant scolaire

9

Participation à une opération d'autoconsommation collective

2024

Décisions du 19 septembre 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
9

Création, modification ou suppression de postes

9

Centre de loisirs — Rémunération des agents en contrat d'engagement éducatif

🌱 Environnement 1 délibération
9

Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
9

Modification des statuts du CCAS — Centre Communal d'Action Sociale

📄 Autres decisions 1 délibération
9

Désignation du secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
9

Adoption du procès — verbal de la réunion du 27 juin 2024

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