17 octobre 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Achat d'une licence IV
Territoires Publics — Compte-rendu annuel à la Commune au 31/12/2023
Désignation du secrétaire de séance
Décision du 17 octobre 2024
CEBR — Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable pour l'année 2023
Rennes Métropole : rapport d'activité et de développement durable 2023
Remise gracieuse de dettes
Subvention D'iagonales 35
Information au conseil municipal au titre de la délégation du CM au Maire
Convention pluriannuelle relative à la répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques de LE VERGER et TALENSAC
Rennes Métropole — Avis sur le projet ZFE-mobilité
Adoption du procès — verbal de la réunion du 19 septembre 2024
Mise en place d'une garantie d'emprunt au profit de la Société Territoires Publics sur la ZAC des Chaputs
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